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Optimiser la fiscalité énergétique de son entreprise

EnergyPlus vous aide à profiter des exonérations CSPE et TICGN.

L’efficacité énergétique consiste à réduire votre consommation d’énergie, mais aussi à optimiser vos taxes.

Les taxes sur l’énergie représentant plus de 20 % du coût de l’électricité et du gaz naturel, il est important pour les entreprises de profiter de toute opportunité de réduire ces coûts. La Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) et la Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE) représentent environ deux tiers des taxes qui sont incluses dans votre facture d’énergie, et il est possible d’optimiser ces taxes.

Comment votre entreprise peut-elle optimiser sa situation fiscale ?

Une aide est nécessaire pour optimiser les impôts d’une entreprise. EnergyPlus peut vous aider à réduire vos dépenses et à économiser de l’argent sur la facture fiscale de l’énergie de votre entreprise.

Quelles sont les 4 taxes applicables à votre facture d’électricité ?

Les taxes les plus courantes sur l’électricité sont la CTA, le TURPE et la TVA. La CTA est prélevée à hauteur de 27,04% de la partie fixe du TURPE, qui finance un régime de retraite pour les travailleurs de l’électricité. La TVA est perçue au taux de 20% sur la consommation, la CSPE et la TCFE (le cas échéant), et au taux réduit de 5,5% sur les abonnements et la CTA.

Quelles entreprises peuvent prétendre à une exonération de la CSPE ?

Les entreprises qui peuvent prétendre à des exemptions de la CSPE sont celles qui fabriquent des produits métalliques ou des produits minéraux non métalliques et dont les coûts d’utilisation de l’électricité dépassent 50 % des coûts de production.

Comment bénéficier d’une exonération de TICGN ?

Pour optimiser vos factures de gaz naturel, vous devez réaliser des économies d’énergie et négocier le prix de votre fourniture d’énergie. Vous pouvez également optimiser vos taxes énergétiques en obtenant une exonération de la TICGN ou taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel. Collectée pour le compte des douanes, la TICGN est ensuite reversée au budget de l’État. Son taux est fixé à 8,43 €/MWh depuis le 1er janvier 2021. EnergyPlus vous guidera pas à pas dans toutes les démarches nécessaires pour obtenir une exonération de TICGN et optimiser votre taxe énergétique. JE DÉMARRE ICI